Intégrité intellectuelle et droit d’auteur

Intégrité intellectuelle

 

Le cégep Édouard-Montpetit et l’École nationale d’aérotechnique ont choisi de promouvoir l’intégrité intellectuelle, un concept qui prône les bonnes pratiques et actions à adopter pour prévenir des comportements indésirables comme le plagiat, la tricherie et la fraude. 

Conservez précieusement cet aide-mémoire sur l’intégrité intellectuelle pour vous rappeler les bonnes pratiques à adopter pendant vos études et même sur le marché du travail!

L’intégrité intellectuelle, pourquoi est-ce important?

Au-delà des conséquences et des réprimandes liées à l’acte de plagier ou de copier, il y a l’importance de respecter le travail de l’autre, qu’il s’agisse d’un texte que vous consultez, d’une idée que vous avez lue sur Internet ou encore d’une œuvre d’art qui vous a inspirés. Il s’agit de reconnaître que cette personne et son ouvrage sont dignes de mention et de conserver leur intégrité au cœur de vos rédactions ou de vos créations.

Le plagiat, qu'est-ce que c'est?

COPIER – FALSIFIER – TROMPER – TRICHER – OMETTRE UNE SOURCE – FRAUDER

Plagier, c’est copier, traduire ou paraphraser, au complet ou en partie et sans mentionner l’auteur, toute œuvre qui n’est pas la vôtre (texte, œuvre d’art, vidéo, etc.). Il s’agit de plagiat, même si l’auteur a donné son consentement et peu importe le support sur lequel le document d’origine est présenté, enregistré ou déposé (papier ou informatisé).

De plus, est considérée comme une fraude l’action de remplacer un autre étudiant lors d’une activité d’évaluation, de tromper, de tricher ou de falsifier des documents ou des résultats.
Le plagiat et la fraude sont des manquements à l’intégrité intellectuelle. La collaboration au plagiat et à la fraude ainsi que toute tentative de les commettre sont également considérées comme des manquements à l’intégrité intellectuelle.

Consultez l’article 5.6.1 de la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) du Cégep pour obtenir la définition complète du plagiat.

Un geste lourd de conséquences

La conséquence d’un manquement à l’intégrité intellectuelle, pour une première offense, que ce soit pour vous ou pour autrui, est sans équivoque : c’est la note 0 pour l’examen, le travail ou l’activité d’évaluation en cause!

En effet, tout manquement à l’intégrité intellectuelle ainsi que toute tentative ou collaboration à une telle action entraîne la note 0, que ce soit pour un examen, un travail ou une évaluation.

De plus, si un étudiant récidive dans un même cours, il obtiendra la note 0 pour le cours.

À noter que lorsque plus d’un rapport de manquement à l’intégrité intellectuelle concernant un même étudiant est transmis à la Direction des études, la direction adjointe des études assurera le suivi du dossier. L’étudiant sera alors rencontré et une sanction, pouvant aller jusqu’au renvoi temporaire ou définitif, lui sera imposée.

La liste des sanctions possibles est indiquée dans la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA), sous Sanctions à l’article 5.6.1.

Comment éviter le plagiat?

PARAPHRASE – CITATION – PLANIFICATION – SOURCES
Les bonnes habitudes s’apprennent dès maintenant pour s’appliquer durant toutes les études et même au-delà, jusque dans le futur milieu de travail. La planification de l’étude, la citation et la paraphrase bien référencées, entre autres, sont toutes des méthodes pour éviter un manquement à l’intégrité intellectuelle.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à consulter vos professeurs ou le site Web Ressources méthodologiques, notamment la section Présenter un travail selon les normes.

Mises en situation

Consultez également ce document pour des mises en situation en lien avec l’intégrité intellectuelle.

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Droit d’auteur

En vertu de la Loi sur le droit d’auteur, les copies ou reproductions d’œuvres protégées (livres, journaux, revues, paroles de chansons, œuvres dramatiques numérisées, œuvres artistiques incluses dans l’une de ces publications [illustrations, figures, tableaux, photos, etc.]) destinées à une utilisation collective, par exemple les notes de cours et les recueils de textes, sont INTERDITES.

Toute reproduction intégrale ou partielle d’un document protégé, par photocopie ou autre procédé, sans le consentement de l’auteur ou de l’éditeur, est ILLÉGALE.

Pour les œuvres sur Internet, tout est libre par défaut pour les institutions d’enseignement sauf si l’œuvre ou l’objet du droit d’auteur est protégé par une mesure technique de protection qui restreint l’accès au site ou à l’œuvre ou si un avis bien visible — et non le seul symbole du droit d’auteur — stipulant qu’il est interdit d’accomplir cet acte figure sur le site Internet, l’œuvre ou l’objet. Même les documents offerts gratuitement sur certains sites Internet pourraient être interdits de reproduction, d’où l’importance de toujours vérifier les conditions d’utilisation et avis qui les accompagnent. En règle générale, une œuvre est protégée par la Loi sur le droit d’auteur pendant toute la vie de l’auteur plus une période de 50 ans suivant la fin de l’année civile de son décès. Par la suite, l’œuvre entre dans le domaine public et peut être utilisée par tous, sans autorisation.

Information :

Josée Tétreault

A-201

450 679-2631 poste 2550

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